fbpx

Mentions légales

Mensions légales

Mentions légales de Bulles de Sens

Concernant nos mentions légales voici les informations nécessaires:

Bulles de Sens est un site édité par la micro entreprise Hélène BAYARD. Cette micro entreprise est immatriculée sous le numéro 88057930 et ayant son siège social situé 69110 Sainte Foy les lyon.

Directeur de la publication : Hélène BAYARD – Contact

Le site Internet Bulles de Sens (le Site) est la propriété exclusive de la SAS Hélène BAYARD.

Hébergement

Le site Internet est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

De manière générale toutes les données qui apparaissent sur le site sont la propriété de Hélène BAYARD. Cela concerne, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos etc…

Toutes ces données sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

Commentaires

Bulles de Sens encourage les internautes à publier des commentaires sur notre blog.  Toutefois les commentaires qui n’ont aucun rapport avec le contenu du Site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.

Responsabilité

Hélène BAYARD décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site. Si ces derniers et entraînent une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites elle n’y est en rien responsable.  Hélène BAYARD ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De plus elle n’est pas responsable de l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Ils sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Bulles de Sens, géré par Hélène BAYARD et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.